Mentions Légales
Informations obligatoires concernant l'éditeur du site.
Édition du site
Propriétaire du site
PA Design
Micro-entreprise de création graphique, web design et production audiovisuelle.
Représentant légal / Responsable de la publication : M. Paul ANDRE
Adresse : 23 rue Antoine Durafour, 42100 Saint-Étienne, France
Téléphone : 06 58 25 77 67
E-mail : contact@pa-design.fr
Numéro SIRET : 808 154 587 00055
Statut juridique : Micro-entrepreneur
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovh.com
Conditions Générales d'Utilisation
Objet du site
Le site pa-design.fr présente les services proposés par PA Design, studio indépendant spécialisé en création graphique, web design et contenus audiovisuels.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, logos, vidéos, éléments graphiques…) est la propriété exclusive de PA Design, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
PA Design s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées. Cependant, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la complétude ou la pertinence des données.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. PA Design ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.